Le sport sacrifié par le gouvernement : contresens historique

Historique

• Avis relatif à la rémunération des auteurs sur la vente de livres d'occasion
  Publié le : 07/08/2025 07 août août 08 2025
  Droit de la propriété intellectuelle / Droits d'auteur
  
  Le Conseil d’État a été saisi le 2 mai 2025 d’une demande d’avis portant sur...
  Source : www.conseil-etat.fr
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• SNCF Connect doit rendre la collecte des données de civilité facultative et non obligatoire sur son site internet
  Publié le : 04/08/2025 04 août août 08 2025
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  Saisi par une association et après avoir interrogé la CJUE, le Conseil d’État...
  Source : www.conseil-etat.fr
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• Les mesures pour prévenir les accidents graves et mortels seront discutées à la fois par le CNPST et dans la "large" négociation interprofessionnelle sur le travail
  Publié le : 01/08/2025 01 août août 08 2025
  Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
  
  Les nombreuses propositions mises sur la table lors du CNPST (comité national...
  Source : www.editions-legislatives.fr
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• Monétiser la 5e semaine de congés payés, quel impact côté employeur ?
  Publié le : 31/07/2025 31 juillet juil. 07 2025
  Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travail
  
  Parmi les mesures avancées par le gouvernement pour établir un budget 2026, l...
  Source : www.daf-mag.fr
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• Le sport sacrifié par le gouvernement : contresens historique
  Publié le : 29/07/2025 29 juillet juil. 07 2025
  Droit du sport
  
  A l’approche des célébrations du premier anniversaire des Jeux le 26 juillet...
  Source : cnosf.franceolympique.com
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• Un guide juridique et pratique sur la liberté de création
  Publié le : 28/07/2025 28 juillet juil. 07 2025
  Droit de la propriété intellectuelle
  
  Le service des affaires juridiques et internationales du ministère de la Cult...
  Source : www.culture.gouv.fr
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