La prévention des risques liés au grand froid sur les chantiers

Historique

• Propriété intellectuelle : les États membres sont tenus de protéger les œuvres d’art sur le territoire de l’Union, indépendamment du pays d’origine de ces œuvres ou de la nationalité de leur auteur
  Publié le : 12/11/2024 12 novembre nov. 11 2024
  Droit de la propriété intellectuelle / Droits d'auteur
  
  Vitra, une société suisse fabriquant des meubles design, est titulaire de dro...
  Source : curia.europa.eu
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• Griefs invoqués dans la lettre de licenciement et office du juge
  Publié le : 07/11/2024 07 novembre nov. 11 2024
  Droit du travail - Employeurs / Relation individuelles au travail
  
  La Cour de cassation considère qu’il résulte des articles L 1232-1 et L 1232-...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Contrefaçon : les données variables d’un logiciel sont exclues de la protection du droit d’auteur
  Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024
  Droit de la propriété intellectuelle / Droits d'auteur
  
  Par définition, le logiciel est principalement protégé par le droit d’auteur....
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Sport en entreprise : les informations du BOSS
  Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024
  Droit du sport
  
  A l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses...
  Source : www.legisocial.fr
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• Données personnelles : LinkedIn écope d’une amende de 310 millions d’euros
  Publié le : 04/11/2024 04 novembre nov. 11 2024
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  La Commission des données personnelles irlandaise (DPC) annonce jeudi avoir i...
  Source : next.ink
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• La prévention des risques liés au grand froid sur les chantiers
  Publié le : 04/11/2024 04 novembre nov. 11 2024
  Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
  
  Le grand froid est un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance,...
  Source : www.legisocial.fr
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